Mentions légales
Ce site est la propriété de la société LE CERCLE (sous l’enseigne CHE VOU), dont le siège social se situe 8 rue Joseph Joubert – 18000 BOURGES. Elle est enregistrée au RCS sous le numéro 529 485 617.
Le Directeur de la publication du site est Pascal Chaupitre, président de la société LE CERCLE – Contact mail : info@chevou.com.
Le prestataire assurant l’hébergement du site ainsi que le stockage des informations est la société OVH – 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
Contenu du site
La société LE CERCLE ne garantit pas que ce site soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions. Les informations communiquées sont présentées à titre indicatif et général sans valeur contractuelle. Malgré des mises à jour régulières, la société LE CERCLE ne peut être tenue responsable de la modification de dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. De même, la société LE CERCLE ne peut être tenue responsable de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans ce site.
La société LE CERCLE ne peut être tenue pour responsable d’éventuels virus qui pourraient infecter l’ordinateur ou tout matériel informatique de l’Internaute, suite à une utilisation, à l’accès, ou au téléchargement provenant de ce site.
La société LE CERCLE se réserve le droit de modifier le contenu de ses offres commerciales à tout moment.
Droits d’auteurs et propriété intellectuelle
Ce site est la propriété de la société LE CERCLE, titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle. Ce site constitue une œuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle, au même titre que la structure générale du site, le graphisme ainsi que les éléments accessibles sur le site (formulaires, textes, photographies, images…).
Sauf autorisation écrite préalable de la société LE CERCLE, le site et les informations qui y figurent ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés, transmis, publiés sur quelques supports que ce soit, ni exploités en tout ou partie à des fins commerciales ou non commerciales, ni servir à la réalisation d’œuvres dérivées.
Le non respect de ces règles peut engager la responsabilité de l’Internaute au sens des articles L. 713-2 et L.713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Droit applicable
Ce site ainsi que les présentes mentions légales sont soumis au droit français.